Déposée le 15 novembre 1984 par ROUX ALBERT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SCOPSYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ROUX ALBERT, domicilié(e) 14 Bis Rue de Beauté, 94130 NOGENT S/ MARNE - France.
La marque SCOPSYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1658169.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROUX ALBERT - 14 Bis Rue de Beauté, 94130 NOGENT S/ MARNE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39
Appareils et instruments électriques et électroniques pour la surveillance et le contrôle, de locaux ou de fonctionnement de machines.Appareils pour la signalisation ou enregistrements d'anomalies.Système de reproduction du son pour avertir ou agir sur des personnes ou des animaux.Equipement pour le traitement et la transmission de l'information.Appareils de séchage d'insolation, de ventilation, de distribution d'eau régulée.Dispositifs pour l'exploitation des énergies naturelles. Jeux et jouets
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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